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Marques déposées par DE CARTUJAC (Société Civile de Cartujac
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CLOS DU MEUNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MEUNIER
DE CARTUJAC (Société Civile de Cartujac)

Numéro de dépôt :
1603134
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2000

Présentation de la marque CLOS DU MEUNIER

Déposée le 13 juillet 1990 par DE CARTUJAC (Société Civile de Cartujac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DU MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE CARTUJAC (Société Civile de Cartujac), domicilié(e) 33112 ST LAURENT MEDOC - France.

La marque CLOS DU MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MEUNIER est expirée depuis le 13 juillet 2000.

DE CARTUJAC (Société Civile de Cartujac a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE REIGNAC , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU BLANCAN , CHATEAU GONDAT


DE CARTUJAC (Société Civile de Cartujac) - 33112 ST LAURENT MEDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée: CLOS DU MEUNIER